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Marques déposées par la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU GRAND- JUAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND- JUAN
SCEA PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3183415
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2012
CHATEAU GRAND- JUAN de PETIT Jean-Dominique Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque CHATEAU GRAND- JUAN

Déposée le 16 septembre 2002 par la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU GRAND- JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château Haut-Rieuflaget,33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean-Dominique domicilié(e) Château Haut-Rieuflaget,33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France.

La marque CHATEAU GRAND- JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND- JUAN est expirée depuis le 16 septembre 2012.

PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , CHATEAU TOUR-MONGUILLET


SCEA PETIT Jean-Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Haut-Rieuflaget,33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France


SCEA PETIT Jean-Dominique - Château Haut-Rieuflaget,33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château grand-juan.